Beaucoup de documents, autant de recommandations , on peut finir par s’y perdre!
Que votre projet de vente soit officiellement entamé ou encore au stade embryonnaire, grandes sont les chances que vous ayez commencé à rassembler la documentation que vous croyez nécessaire à la mise en marché de votre propriété. Un voisin vous a dit que seuls les comptes de taxes étaient nécessaires? Un membre de votre famille vous a dit que vous n’aviez pas besoin de tel ou tel document, car lui n'en avait pas eu besoin pour la vente de sa propriété...
« La préparation prime l'action! »
Beaucoup de oui dire et d’information qui circule, mais aussi beaucoup de situation unique qui nécessite une documentation spécifique et différente d’une transaction régulière. Bien évidemment, puisque chacune des situations entourant les transactions immobilières sont unique, la documentation requise l’est tout autant.
Dans le présent article, je vais séparer le sujet en 3 grandes parties. D’abord les documents généraux de base, auxquels viendront s’ajouter les documents spécifiques aux situations juridiques tels que les successions ou mandat d’inaptitude, puis les ventes de type de propriété différentes comme les condos divises et indivises.
Dès la première rencontre avec votre courtier immobilier, ce dernier vous remettra la liste des documents requis selon votre unique situation. Pour lui permettre de vous guider du mieux possible, ayez d’abord en main vos documents de bases, afin qu’il puisse déjà les analyser une première fois pour vous offrir les meilleurs recommandations afin d'entamer son mandat de vente.
Vous devriez déjà avoir en main lors de votre première rencontre avec votre courtier:
acte de ventes antérieures [la plus récente en format originale & authentique]
votre acte de prêt (si disponible) ou quittance hypothécaire, le cas échéant
votre plus récent solde hypothécaire
votre certificat de localisation; votre courtier vérifiera si celui-ci sera accepté par le notaire et vous dira s’il faut en commander un nouveau
vos plus récents comptes de taxes; scolaires et municipales
vos plus récents compte d’électricité
factures de remplissage mazout/gaz
tout vos factures de travaux, si disponible
soumissions travaux, si applicable
contrat-location [chauffe-eau, système d’alarme]
contrat d’achat à tempérament [thermopompe, climatisation, piscine]
tests ou expertises antérieurs [test air, pyrite, vermiculite], ancien rapport d’inspection
garanties, documents d’entretien
preuve d’assurabilité
bail/baux, si applicable
conformité des installations septiques
Si vous êtes en situation de vente de succession, ou vous représentez le vendeur via un mandat/procuration, vous devrez remettre à votre courtier:
la déclaration de transmission [si cette étape n’est pas finalisée, il est tout de même possible, et sous certaines conditions, de procéder à la mise en marché de la propriété]. Votre courtier vous guidera pour obtenir ce document parallèlement à la vente de la propriété. Vous aurez donc également besoin du testament/recherches testamentaires, acte de décès etc.
procuration, mandat d’inaptitude
jugement en homologation [si mandat d’inaptitude]
etc.
Copropriétés divises/indivises:
déclaration de copropriété/convention d’indivision
règlementation d’immeuble
renonciation au droit de préemption, si applicable
minimalement les 3 dernières années de procès-verbaux
minimalement les 3 dernières années du budget/états financiers
avis cotisation spéciale
etc.
Dans tous les cas, dès votre première rencontre avec votre courtier, vous pourrez en discuter, posez vos questions et avoir l'heure juste. Et s'il manque des documents, il vous dirigera vers les personne ressource afin d'obtenir ces derniers.
Pour toutes questions ou si songez à vendre votre propriété et que vous souhaitez être accompagné et épaulé, n’hésitez pas à me contacter afin que je puisse vous expliquer en détail les options qui s’offrent à vous pour réaliser votre projet de vente!